Legal Mentions
-
- Numéro d'inscription au RCS :
393 913 025
-
- Raison sociale précise de l'hébergeur
SARL BLEU122
35 bis route de Bessières 31240 L'union - France
téléphone: 06 84 54 27 67
- - Identité du responsable du traitement & la finalité poursuivie par le traitement auquel les données sont destinées :
M. Jean-Jacques Bousquet
- Les informations recueillies font l'objet d'un traitement informatique destiné au suivi des commandes ainsi qu'à la constitution d'un fichier client. Le destinataire des données est l'EARL de la Garde.
- Droit à l'égard des traitements & Coordonnées de service compétent auprès duquel la personne peut exercer ses droits
- Conformément à la loi " informatique et libertés " du 6 janvier 1978 modifiée en 2004, vous bénéficiez d'un droit d'accès et de rectification aux informations qui vous concernent, que vous pouvez exercer en vous adressant à contact@domainedelagarde.com
- Vous pouvez également, pour des motifs légitimes, vous opposer au traitement des données vous concernant.
- - La gestion des cookies
www.domainedelagarde.com n'utilise pas de cookies pour stocker des informations
-
Le numéro individuel d'identification concernant l'assujettissement à la TVA:
FR18393913025
